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Terms and conditions

1. Application et opposabilité des conditions générales de vente

1.1. Les présentes conditions générales de vente sont portées à la connaissance de chaque client pour lui permettre de passer commande.
1.2. En conséquence, le fait de passer commande implique l’acceptation entière et sans réserve du client à ces conditions générales de vente.
1.3. Aucune condition particulière, ni autres conditions générales émanant du client ne peuvent, sans accord express de la société ALZIARI, prévaloir sur les présentes conditions.
1.4. Toute condition contraire posée par le client sera donc, à défaut d’acceptation expresse, inopposable à la société ALZIARI quelque soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance.
1.5. Le fait que la société ALZIARI ne se prévale pas à un moment donné de l’une quelconque des présentes conditions générales de vente, ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l’une quelconque des dites conditions.

 

2. Prise de commande, confirmation et conclusion de contrat

2.1. Le Site contient à tout moment une proposition commerciale de vente de produits, laquelle n'est pas considérée juridiquement comme une offre permanente, la disponibilité des produits et services étant donnée sur le site de façon indicative. Ainsi, comme cela sera expliqué ci-dessous, la conclusion d'un contrat ne deviendra définitive qu'en cas de confirmation de commande, plus spécifiquement de chaque demande de produits, par la société ALZIARI.
2.2. La société ALZIARI se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement et donc de rejeter toute commande pour cause de problème d'approvisionnement de produits, de problème concernant la commande reçue, ou de problème prévisible concernant la livraison à effectuer, d’informations client incomplètes, ou pour toute autre raison légale. Nous nous engageons à vous informer dans les deux (2) jours ouvrés qui suivent votre commande si nous rencontrons un problème pour honorer votre commande. Dans la mesure où le client aura eu l’information préalablement à la livraison de sa commande, il ne pourra être reproché à la société ALZIARI, l’indisponibilité d’un produit dans la livraison.
2.3. Après validation du paiement, conformément à l'article 3 des présentes Conditions Générales, la commande est réputée acceptée par la société ALZIARI La société ALZIARI confirmera alors l'acceptation de la commande à l'utilisateur, à son choix par un des moyens suivants: courrier electronique , téléphone, fax ou courrier. Cette confirmation, ou le cas échéant, le refus d'acceptation d'une commande seront ainsi confirmés à l'utilisateur au plus tard 2 jours ouvrées après la réception d'une commande.
2.4. Le droit de rétractation de 14 jours ne s’applique pas pour les contrats de fourniture de produits périssables, agroalimentaires, et tout autre produit agroalimentaire proposé sur le site ALZIARI. Aussi, le client ne saurait s’en prévaloir.
2.5. Une modification ou annulation de commande de la part du client pourra être prise en compte sur le Site pour les Produits, le transport et la livraison. Dans ce cas, l'annulation de commande doit intervenir par télécopie ou courriel adressée à la société ALZIARI au plus tard 4 heures après réception par le Client de la confirmation de commande.
2.6. En revanche, à partir du moment où le colis est remis au transporteur, aucune modification ou annulation ne pourra être prise en compte et le prix versé ne sera pas restitué.
2.7. Les photos présentes sur le site ne sont que des illustrations et n'engagent en aucun cas de responsabilité contractuelle.

 

3. Prise de commande Obligations Générales des parties :

3.1 Obligations de la société ALZIARI : La société ALZIARI s'engage, en cas d'acceptation d'une commande, à vendre et à faire livrer à l'utilisateur les produits (les "Produits") commandés par ce dernier. A cet égard, la société ALZIARI s'engage à remettre les Produits au transporteur désigné par celle-ci, au plus tard 2 jours ouvrées après l'acceptation d'une commande dans la limite des stock disponnibles. La société ALZIARI a conclu un contrat avec ce transporteur en vertu duquel ce dernier s'engage à livrer les Produits à l'adresse indiquée par le client (le "Client").
3.2 Obligations de l'utilisateur : Le Client s'engage à indiquer à la société ALZIARI une adresse à laquelle la livraison peut être effectuée durant les heures ouvrables. Le Client s'engage à régler le prix stipulé pour la prestation de la société ALZIARI (prix des Produits, frais de manutention, d'emballage et du transport), ainsi que à régler ou à faire régler, le cas échéant, et ce directement au transitaire ou transporteur, les droits de douane, la TVA ou autres taxes dues à l'occasion de l'importation des produits dans le pays du lieu de livraison. Le Client s'interdit de revendre les Produits. Toute commande passée par un Client est pour son usage personnel ou pour l'usage personnel de la personne au nom de laquelle la livraison doit être effectuée. Dans ce dernier cas, le Client se porte fort de l'acceptation personnelle des présentes Conditions Générales par le destinataire de la livraison (qui pour ceci sera assimilé au "Client").

 

4. Prix

4.1. Le prix global indiqué dans la confirmation de commande par la société ALZIARI (le "Prix") est le prix définitif. Ce prix comprend le prix des Produits, les frais de manutention, d'emballage et de transport (sous réserve d'un montant de commande minimum indiqué au moment de la commande), hors les éventuelles taxes dues à l’importation.
4.2 Le Prix indiqué sur le bon de commande s’entend en Euros TTC, au départ de Nice. La TVA française de 20 % ou de 5.5% s’applique aux commandes des particuliers à destination de la France Métropolitaine et Outre-Mer, la Corse, les pays d'Union Européenne ainsi que tous autres pays du reste du monde. Les prix de vente consommateurs sont mis à jour chaque année. La TVA française s’applique aussi aux entreprises de la France Métropolitaine, d’ Outre-Mer et de la Corse et à toute entreprise de l’UE n’ayant pas justifié d’un numéro de TVA intracommunautaire.
4.3 Les tarifs de livraison dépendent du lieu de destination, du poids et du volume du colis. Ils comprennent une participation au coût de préparation du colis et au frais de transport proprement dit. Pour plus de renseignements sur ces tarifs, vous pouvez nous contacter.
4.4 Taxe à l’importation : Il n’y a pas de taxe à l’importation dans les pays de l’Union Européenne sauf modification de la législation. Pour les autres pays, les taxes et les droits de douane éventuels à acquitter sont à la charge du destinataire, et sont payables à la livraison.

 

5. Paiement à la commande

5.1. Le paiement s’effectue comptant en ligne par carte bancaire : Carte Bleue, Visa, Eurocard, Mastercard. C’est la raison pour laquelle il n’est pas pratiqué de conditions d’escompte, ni de pénalités de retard de paiement.
5.2. La monnaie utilisée pour la transaction est l’Euro, les montants exprimés dans d'autres monnaies n'étant fournis qu'à titre purement indicatif. Le montant, débité du compte de la carte bancaire utilisée, dépendra du cours de l’Euro le jour du débit et des éventuels frais de change prélevés par la banque émettrice de la carte.
5.3. Pour être enregistrée, la commande doit être réglée dans son intégralité. Les commandes non réglées ne peuvent être livrées. Le débit sur la carte bancaire du Client sera effectué en Euro lors de l'acceptation de la commande par la société ALZIARI.
5.4. Le client doit indiquer le numéro de sa carte, ainsi que la date de validité dans la zone prévue à cet effet. Le protocole de sécurisation utilisé (SSL) garantit une totale confidentialité des informations personnelles transmises sur Internet.
5.5. La facture correspondant à la commande passée sur le site sera envoyée au client à la livraison de sa commande.

 

6. Livraison des produits

6.1. Préparation et acheminement des produits
6.1.1. Les colis sont préparés et conditionnés par la société ALZIARI dans un emballage fermé, résistant, approprié au contenu et aux exigences du transport.
6.1.2. Le Client s’engage à remplir le bon de commande avec précision et EST RESPONSABLE DES MENTIONS RELATIVES AU NOM ET A L’ADRESSE DU DESTINATAIRE, QUI DOIVENT ETRE PRECISES, EXACTES ET COMPLETES (CODE DE LA PORTE, ETAGE, TELEPHONE, …) pour permettre une livraison dans les conditions normales. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire ou en cas d’impossibilité de livrer à l’adresse indiquée, ALZIARI ne pourra être tenue responsable ni de cette impossibilité ni d’un retour de livraison. SI LE RETOUR DE LIVRAISON OU L’IMPOSSIBILITE DE LIVRER EST DUE A UN MANQUE D’INFORMATIONS OU A UNE ERREUR D’ADRESSE, les frais liés au ré acheminement du colis vers un autre destinataire ou à une nouvelle adresse de livraison seront en totalité à la charge du client.
6.1.3. ATTENTION : Les commandes indiquant une adresse en boîte postale ne pourront être prises en compte.
6.1.4. La société ALZIARI, après confirmation de la commande, s’engage à traiter et à acheminer la commande jusqu’à la destination convenue, selon le trajet, la procédure et le transporteur qu’elle choisira. La société ALZIARI assure la marchandise jusqu’à sa remise au transporteur et il appartient au destinataire de vérifier le colis en présence du livreur. Toute anomalie lors de la livraison devra être signalée sur le bon de livraison. Sans le respect de cette clause, aucune procédure de remboursement auprès du transporteur choisi ne pourra être entamée.
6.1.5. EN CAS D’ABSENCE DU DESTINATAIRE OU D’UNE PERSONNE POUVANT PRENDRE POSSESSION DES PRODUITS LORS DE LA LIVRAISON, LE TRANSPORTEUR DEPOSERA UN AVIS DE PASSAGE à l’adresse de livraison indiquée par le Client, l’invitant à retirer les Produits. En aucun cas, ALZIARI ne saurait être tenue responsable d’une éventuelle détérioration des Produits du fait de leur retrait tardif auprès du transporteur, ou de non retrait des Produits par le Client.
6.1.6. Le centre logistique de préparation des commandes se trouve à l’adresse suivante: ALZIARI – 14, rue Saint François de Paule - 06300 NICE - FRANCE Ce centre logistique gère les commandes à destination : * de la France Métropolitaine et Outre-mer * des pays de l’Union Européenne * de l’Asie * de l’Amérique Vous devez sélectionner un pays de livraison lors de votre enregistrement sur la boutique du site pour avoir accès aux produits et aux tarifs en vigueur dans votre pays.
6.2. Délais de livraison
6.2.1. Les délais de livraison dépendent du pays destinataire et de la période de l’année. Les Produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée dans la commande dans un délai de un (1) à neuf (9) jours ouvrables à compter de la confirmation de la commande, sauf si le paiement n'a pas été effectué pour quelque raison que ce soit. Les délais de livraison sont donc indiqués à titre indicatif, (hors cas de force majeure, hors cas de grève des transporteurs, à condition que l’adresse de livraison soit précise, exacte et complète, à condition que la personne destinataire de la commande soit présente au moment de la livraison.), la société ALZIARI ne pouvant être responsable pour un dépassement des délais indicatifs donnés lors de la confirmation de la commande. * TOUTES LES COMMANDES PASSEES LES VENDREDI, SAMEDI ET DIMANCHE seront expédiées le mardi suivant et donc livrées au mieux à partir du mercredi uniquement. * En période de forte activité (du 15 au 24 décembre), les délais peuvent être plus importants que prévus.

 

7. Transfert de propriété – transfert de risques

7.1. Le transfert de propriété des produits au profit du client ne prend effet qu’après complet paiement du prix par ce dernier. 7.2 Le transfert des risques sur les Produits a lieu dès la remise des Produits par ALZIARI au transporteur. Ainsi, les Produits voyagent aux risques et périls du Client.

 

8. Réclamations - Litiges

8.1. Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec une bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d’exposer le litige.
8.2. A la réception des produits, le client doit s’assurer de la conformité de la livraison avec sa commande. Le Client ne peut émettre des réserves lors de la livraison des Produits qu'en cas de livraison non conforme quantitativement à la commande, ou au cas où le paquet contenant les Produits serait fortement endommagé. Les dommages éventuels doivent faire l’objet de réserves précises, par écrit, datées et signées, sur le bordereau de livraison du Transporteur.
8.3. Toute réclamation devra être motivée et accompagnée d’une copie des justificatifs du préjudice subi (lettre de transport, bordereau de livraison …) et devra être envoyée par lettre recommandée avec accusé réception à: ALZIARI – 14, rue Saint François de Paule - 06300 NICE - FRANCE Au plus tard 12 heures après que ces réserves aient été faites. Il appartient au Client de fournir avec cet envoi à ALZIARI la confirmation par le transporteur de la réalité de ces réserves. Passé ce délai, aucune réclamation ne sera prise en compte.
8.4 Aucun retour de Produits ne sera accepté. Si la procédure ci-dessus a été respectée, et s’ il est ainsi prouvé que les réserves sont dues au fait que le paquet et les Produits sont fortement endommagés, la société ALZIARI, à son choix, remboursera au Client le Prix payé ou effectuera une nouvelle livraison de Produits similaires. Si la livraison n'est pas conforme quantitativement à la Commande, la société ALZIARI remboursera uniquement la différence de prix entre les Produits commandés et ceux livrés, bien entendu, uniquement si les Produits livrés sont de prix inférieur à ceux commandés et payés. Aucune réserve ne peut être faite en relation avec le goût, l'apparence ou la fraîcheur des Produits.

 

9. Retours

9.1. Tout retour de produit doit faire l’objet d’un accord formel entre la société ALZIARI et le client et être retourné dans les 48 heures suivant l’accord. Passé ce délai, aucun retour ne pourra être pris en compte.
9.2. Toute reprise acceptée par la société ALZIARI, dans le cas d’un vice apparent, de non conformité des produits livrés ou de desistement du client, qui sera constaté et accepté par la société ALZIARI, permettra au client d’obtenir le remplacement gratuit du produit défectueux ou son remboursement, à l’exclusion de toute autre indemnité ou dommages et intérêts. Dans le cadre du délais de rétractation, les produits retournés dans l'état initiale seront remboursés. Par contre en aucun cas, la société Alziari ne prendra en charge les frais de retour du colis. Nous rappelons que si un colis revient en retour suite aux motifs "non réclamé" ou "adresse erronnée" etc... , l'expéditeur du dit colis devra s'aquitter des frais de réexpédition (8 euros pour la France Métropolitaine et pays soumis au franco de port en Europe). Dans le cas ou le client désir annuler sa commande quand le colis est déjà revenu en retour pour des motifs qui lui sont imputés ("non réclamé" , "adresse erronnée"... La société ALZIARI remboursera le client du montant de la marchandise mais ne remboursera pas les frais de port réglé par le clients. Ou , dans le cas ou le client a dépassé le franco , la société ALZIARI ne lui remboursera que les montants des produits moins un forfait minimum de 8 euros (France métropolitaine et pays Européens) pour couvrir une partie des frais réels d'expédition ou du montant classique demandé en dessous du franco .Dans le cas de retours à l'international, dont les pays ne sont pas visés par les franco, le client devra s'acquiter de l'intégralité des frais de port.

 

10. Droit d’accès et de rectification

10.1. Déontologie Soucieuse de la protection de votre vie privée, la société ALZIARI traite toutes les informations vous concernant avec la plus stricte confidentialité. Lors de vos achats, nous ne vous demandons que les informations indispensables (nom, prénom, adresse complète, e-mail) pour un traitement de qualité et un suivi attentif de votre commande. Ces données saisies en ligne sont enregistrées sur un serveur sécurisé et sont immédiatement cryptées.
10.2. Vos droits Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification des données vous concernant. Par notre intermédiaire, vous pouvez être amenés à recevoir des propositions d’autres entreprises ou organismes, ou être informés également de nos offres par mail, par téléphone ou par courrier. Si vous ne le souhaitez pas, il suffit de nous contacter (en nous indiquant vos nom, prénom, adresse et mail) : Par mail : moulin@alziari.com.fr Par courrier : ALZIARI – 14, rue Saint François de Paule - 06300 NICE - FRANCE Par téléphone : +33 (0)4 93 85 76 92 10.3. Nos devoirs Nous déclarons l’ensemble de nos fichiers à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.

 

11 - Responsabilité - Limitation de Responsabilité

11.1 Le Client est seul responsable du choix des Produits, de leur conservation à compter de la livraison et de leur utilisation. A cet égard, l'attention du Client est attirée sur le fait qu'il ne doit pas consommer les Produits au delà des délais indiqués sur l'étiquetage, ni s'il apparaît que les Produits sont détériorés (du fait de la chaleur, de problèmes à l'occasion du transport ou de tout autre cause). En aucun cas, la société ALZIARI ne pourrait être tenu responsable de tout dommage intervenant de ce fait.
11.2 De même, la société ALZIARI ne pourrait être rendu responsable du non respect des dispositions législatives ou réglementaires en vigueur dans le pays de livraison, la société ALZIARI étant uniquement responsable du respect de la réglementation française relative aux Produits. En tout état de cause, quelque soit le motif éventuel de la mise en cause de la responsabilité de la société ALZIARI, sa responsabilité est limitée à la plus faible des deux sommes suivantes: (1er) Montant du préjudice direct subi par le Client, ou (2ème) Prix de la commande.

 

12. Garanties - Limitation de Garanties

12.1 La société ALZIARI garantit également que les Produits sont de très bonne qualité et sont frais lors de la remise au transporteur. Ceci est la seule garantie consentie par la société ALZIARI Aucune autre garantie expresse ou tacite n'est accordée. En particulier, la société ALZIARI ne saurait garantir que les Produits répondent aux attentes spécifiques du Client.
12.2 Les photos de notre site ne sont pas contractuelles.
12.3 Une erreur de quelque sorte que se soit , ne saurait engager la responsabilité de l'entreprise.

 

13. Invalidite - Force majeure - Droit applicable - Tribunaux compétents

13.1 Si l'une quelconque des présentes Conditions Générales devait être déclarée inapplicable ou est invalidée pour une quelconque raison, cette invalidité ou inapplicabilité n'affectera pas l'application ou la validité des autres dispositions des Conditions Générales, celle invalidée ou jugée inapplicable étant alors remplacée par la disposition la plus proche possible.
13.2 Ni la société ALZIARI, ni le Client ne saurait être tenu responsable de toute inexécution qui aurait pour origine un cas de force majeure, échappant à son contrôle, incluant notamment, sans que cela soit limitatif, les cas de guerre, d'émeute, d'insurrection, d'interruption de transport, de problème d'importation ou d'exportation, de grève, de lock-out, de pénurie, d'incendie, de tremblement de terre, de tempête, d'inondation.
13.3 Les présentes Conditions Générales sont régies exclusivement par la loi française. Les tribunaux de Nice seront seuls compétents pour tout litige ou différend les concernant.

 

14 - Catalogue papier

14.1 Toutes les photos présentes dans le catalogue sont non contractuelles
14.2 Une erreur de quelque sorte que ce soit dans le dit catalogue, ne saurait engager la responsabilité de l'entreprise.

 

15 - Trusted Shop

Pour l'opération "Site Evalué " (logo Trusted Shop) : Votre achat sur ALZIARI vous offre la possibilité de participer à l'opération « site évalué » organisée par Trusted Shop. A travers deux questionnaires de satisfaction dont l'objet est de mesurer la qualité de service qui vous a été apportée tout au long de votre acte d'achat, vous pourrez nous faire part de votre expérience personnelle et la faire partager à la communauté des internautes sur le site Trusted Shop. Ces questionnaires sont susceptibles de vous être envoyés par Trusted Shop ou par ALZIARI, via courrier électronique faisant suite à votre achat. Les informations récoltées au sein de ces deux questionnaires font l'objet d'un traitement automatisé de données dont le responsable est Trusted Shop. Des réponses partielles ou une absence de réponse à l'un ou aux deux questionnaires de satisfaction sont sans incidence sur le déroulement de votre commande et son traitement. Trusted Shop et ALZIARI sont les destinataires des données nominatives récoltées au sein de ces questionnaires de satisfaction. Les données non nominatives seront exploitées par Trusted Shop conformément à la réglementation en vigueur et notamment à celle ayant trait à la protection des données personnelles. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 vous disposez, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition à l'ensemble de vos données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de votre identité, à :